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Marques déposées par ROUSSEAU Jacques Robert
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MORPHOLOGIC, LA LOGIQUE DU SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORPHOLOGIC, LA LOGIQUE DU SOMMEIL
ROUSSEAU Jacques Robert
DIAFERIA TONY Michel

Numéro de dépôt :
97661686
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque MORPHOLOGIC, LA LOGIQUE DU SOMMEIL

Déposée le 30 janvier 1997 par ROUSSEAU Jacques Robert et DIAFERIA TONY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORPHOLOGIC, LA LOGIQUE DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Les déposants sont ROUSSEAU Jacques Robert, domicilié(e) 14, rue des Tulipes, 21300 CHENOVE - France et DIAFERIA TONY Michel, domicilié(e) 54, rue Roger Salengro, 21300 CHENOVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Tony DIAFERIA - France.

La marque MORPHOLOGIC, LA LOGIQUE DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORPHOLOGIC, LA LOGIQUE DU SOMMEIL est expirée depuis le 30 janvier 2007.

ROUSSEAU Jacques Robert a également déposé les autres marques suivantes : Dépôt Régional d'Ameublement, la Centrale de Dépôt des entrepôts-vente du meuble , Le neuf en dépôt-vente


ROUSSEAU Jacques Robert - 14, rue des Tulipes, 21300 CHENOVE - France

DIAFERIA TONY Michel - 54, rue Roger Salengro, 21300 CHENOVE - France


Mr Tony DIAFERIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériels de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.